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Avocat 2.0 - un métier d'avenir ?

Publié par Philippe . le Mercredi 12 Mars 2008



Quel est ce vent de folie qui passe sur le Net français en ce moment ?

Tout le monde se fait attaquer en justice, du moins, reçoit des courriers d'avocats ou d'huissiers pour diffuser des informations tendancieuses.

Nous savons que pas mal de journaux ou magasines People s'exposent souvent à des plaintes en donnant des informations pas toujours crédibles ou des en diffusant des photos non voulues par des personnes connues. ( quand je dis " pas crédibles " , ce sont les personnes concernées qui le disent ).

Aujourd'hui, le nouveau média qu'est le Web, s'expose aux mêmes risques. Dans ce cadre, beaucoup de blogs se consacre à la presse People et de ce fait se retrouve plutôt bien placés dans les moteurs de recherche. Il y a aussi les blogs qui traitent de diverses informations, qui sont déjà bien connus de la blogosphère et qui reprennent également de l'info People lorsque celle-ci est très médiatisée ( que ce soit pour amener du traffic dû à un excellent référencement ou tout simplement pour donner son avis sur la question ). Le très gros dernier exemple en date fut celui de la diffusion des photos de Laure Manaudou.

Dans cette affaire, beaucoup ont reçu une lettre leur demandant de supprimer les dites photos ou leur post. L'affaire s'est donc terminée plutôt bien pour ces personnes. Il faut dire tout de même que cette affaire avait été très médiatisée.

Est on tombé sur un huissier ou un avocat de bonne composition ? Est ce que c'est Laure Manaudou qui ne voulait pas emporter tout le monde dans un procès de grande envergure ? Quoi qu'il en soit, je n'ai pas souvenir d'avoir lu ou entendu qu'un blogueur était passé devant les tribunaux suite à cette affaire.

Ce qui est plus inquiétant, ce sont les dernières affaires concernant la rediffusion d'information liée à l'agrégation de flux RSS.

Dernièrement, vous avez tous lu l'affaire qui opposait Eric Dupérin à un réalisateur de cinéma pour la diffusion d'un lien menant vers un article d'un journal People. Dans le même temps, c'est Wikio qui fut amené devant les tribunaux pour la même histoire .

Dans ces affaires, Eric Dupérin a été condamné à une forte amende + les frais d'avocats et Wikio est ressorti du tribunal sans rien devoir à personne.

Maintenant, on apprend que Eric Dupin vient de recevoir un courrier lui signifiant qu'une plainte avait déposée contre lui pour la diffusion d'un lien sur Fuzz dont il est propriétaire.

Donc Fuzz, comme chacun le sait, est un digg like sur lequel n'importe qui peut proposer un lien vers un blog ou un site.  Et là, on porte le propriétaire devant les tribunaux pour avoir laisser ce lien, ce lien qui s'est perdu dans la même journée dans un flot de plusieurs dizaines d'autres liens et, comme le dit Eric, vu que Fuzz est très mal référencé dans les moteurs de recherche, cette info n'était surement pas visible dans les 100 premières pages de Google.

On a donc là une affaire comparable à celle de Wikio qui est un agrégateur de flux RSS également, et ou il est donc quasiment impossible de filtrer, ou modérer, les dizaines voire les centaines d'informations qui y transitent tous les jours.

Lorsqu'un blogueur écrit délibérement un article portant atteinte à une personne, je ne dis pas, je veux bien que celui-ci subisse les conséquences de son acte. Mais là, Fuzz, Wikio .... Allons franchement !!!

Dans ce cas, si jugement et condamnation il y a, Eric a t il d'autres solutions que de fermer Fuzz pour éviter de se retrouver confronté au même problème ultérieurement ?

En plus, dans ces différentes affaires, les journaux télé, les journaux écrits ont également relayé l'information. Donc, tout le monde va se retrouver devant les tribunaux et va devoir payer une amende de 30 000 Euros ? ( c'est un coup à devenir riche ça ).

C'est vraiment du grand n'importe quoi cette affaire. Je ne dis pas ça pour Eric bien sur, qui doit très mal vivre cette histoire et qui la vivra mal jusqu'à son dénouement.

Dans les commentaires du billet diffusé par Eric, un lecteur a évoqué l'idée d'un comité de soutien en proposant que chaque abonné à son fil RSS verse 2 Euros ce qui lui permettrait de régler l'intégralité de la somme demandée en cas de jugement défovorable à son égard.

Moi je suis plutôt POUR bien sur.

Mais cela ne résoudra pas le problème.

Alors, n'y a t il pas dans l'assemblée un avocat qui pourrait s'intéresser de près à toute ces histoires et qui voudrait en devenir LE spécialiste ? ... Je dis ça car au train ou vont les choses, j'ai l'impression qu'on en aura tous besoin un jour ou l'autre.

Soutenons Eric, moralement déjà et financièrement s'il le faut car la somme demandée pourrait bien le mettre sur la paille.



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1.Posté par Arkan le 12/03/2008 19:41
Que chaque abonné verse 2 euros ? C'est bien utopiste :) Il y en aura c'est sur, mais je ne suis pas assez optimiste pour penser que 50% le fera ^^

Bien sûr que si Eric se retrouve à devoir payer on va se bouger pour l'aider à avoir les sous nécessaire mais si tel est le cas on est partit pour se retrouver devant d'autres procès (bein oui si certains voient que ça marche ce genre de procès ils vont en lancer à la pelle) et à terme on ne va pas pouvoir payer pour tout le monde donc il faudra un jour trouver autre chose ;)

2.Posté par Nicolas H le 12/03/2008 20:25
Bonjour,

Ma femme est avocate au bareau de Grasse et elle avait déja regardé pour moi deux ou trois choses sur les risques encourus par les entreprenneurs sur le Web dans des applications Web 2.0.
Par exemple j'avais avec un ami pour projet de réaliser un site de notations de professionels (services à la personne, médecins, etc...) c'était il y a un an. Au vu de ce qui se passe, j'ai bien fait de suivre ses conseils qui étaient "ne te lance pas, la jurisprudence est telle que tu vas passer plus de temps à traiter des problemes juridiques que pour le reste".

Je pense que le problème est que le web va trop vite et que les lois ne suivent pas.
Quand aux avocats experts, je ne suis pas sûr d'en connaitre (ma femme n'est pas spécialisée dans le domaine). Par contre je sais que Maitre Murielle Cahen travaille dans le domaine de l'Internet. http://www.murielle-cahen.com/
Peut etre que c'est l'occasion de rentrer en contact avec elle.

3.Posté par Jean-Baptiste le 12/03/2008 20:56
Le problème, c'est que Internet, est un média récent, les règles pour contrôler ce média sont pour le moins anarchiques, et la plus grosse difficulté tient à limiter le surplus sans pour autant censurer.
C'est d'autant plus difficilement contrôlables, en raison de la présence de ces digg like, d'information collaborative, où la responsabilité est bien floue
Un autre problème, vient de la modération en générale, qui se fait à posteriori et non à priori. On peut reprendre l'exemple des photos de Laure Manaudou : sur internet, je vais pouvoir publier via un site internet ses photos très facilement, mais quelque jours après, je recevrai un joli courrier me demandant de les retirer. Concernant la presse dite traditionnelle, c'est l'inverse, il y a un contrôle stricte, qui est sensé éviter ces inconvenances.

Etant donner qu'il n'y a pas vraiment de règles adaptés aux évolutions qui ont été établit on se retrouve devant des aberration, c'est l'exemple de Eric, avec Fuzz. Un malin a trouvé le filon, pour se payer une nouvelle voiture, et il fonce dedans. A mon avis beaucoup vont suivre, jusqu'à ce qu'il y aura vraiment des choses concrètes de fait , concernant tout ces déconvenus

4.Posté par Eric le 12/03/2008 21:54
Merci Philippe pour ton soutien, mon avocat a pris le dossier en main, wait and see

5.Posté par ichristophe le 12/03/2008 22:45
Tout cela m'inquiète quand même un peu. Je viens de supprimer tous les articles et les sources people de Xoolyx.fr. Tant pis, c'est trop risqué.

6.Posté par weetabix le 12/03/2008 22:58
Une petite remarque, pour sourire:
-pour lespipoles, la personne attaquée est ERIC DUPerIN ...
- et pour Fuzz, c'est ERIC DUPIN

donc si l'un de vous se nomme ERIC DUPrérosIN , attention au procès !!

LOOOL

Evidemment, je soutiens les Eric car ce type d'affaire va être de plus en plus récurrent, il faut que les us et coutumes du net soient pris en compte ( flux rss, liens...)

7.Posté par Jonathan le 13/03/2008 00:10
Ca laisse songeur...
A quand des demandes de fermetures d'un site de critique musicale parce qu'un album a reçu une mauvaise critique ? Je me demande même si je vais lasser ouvert mon site de notation de bars et restaurant dans ces conditions... Je n'ai pas 35KE à perdre là dedans. (pour répondre à Nicolas H)

8.Posté par Yannis le 13/03/2008 00:37
Si ces attaques soulèvent des problèmes, il ne faut pas non plus oublier que l'on parle de diffamation. Si demain votre nom circulait sur le net comme une trainée de poudre et que vous, votre famille et vos proches en général en subissent les conséquences, vous seriez probablement moins catégoriques.
Le problème de cette responsabilité des éditeurs et hébergeurs est là depuis longtemps (rappelons-nous des débats sur la loi LEN) et jusqu'ici certains agrégateurs rss professionnels ont mit de côté ces problématiques et ont omis de considerer ces risques dans leur business model (ce risque étant pourtant pris en compte dans les budgets des media dits traditionnels). On pourra lire cet article pour plus d'infos : http://ecosphere.wordpress.com/2008/03/06/rss-jugement-lespipoles-condamnation/
Ce n'est pas non plus parce que cette pratique est nouvelle, qu'elle doit être en dehors de toute loi. Etre éditeur d'un site implique des responsabilités, particulièrement lorsque c'est une activité professionnelle.
Il faut également distinguer les demandes de l'avocat (certes a priori disproportionnés par rapport aux revenus engendrés par Fuzz) des conclusions du juge.

Je comprends la stupeur d'Eric ; mais je peux également comprendre que l'on réagisse face à des rumeurs qui se répandent comme une trainée de poudre via des agrégateurs tels que Fuzz.

9.Posté par Arnaud Velten le 13/03/2008 06:33
J'ai une situtation similaire vous comprendrez que je peux pas trop parler sauf en en privé (par mail), toute aide est la bienvenue...

10.Posté par Eric le 13/03/2008 06:37
@Yannis, le lien en question n'est pas diffammatoire, ce n'est pas l'objet de l'assignation, l'objet est "atteinte à la vie privée" sur la base d' une rumeur qui est publique depuis longtemps.
Quand vous verrez de quoi il s'agit, vous allez vraiment halluciner tant c'est anodin et insignifiant.

11.Posté par Arnaud Velten le 13/03/2008 06:40
Ok mais si tu dis une VERITE, AVERE , DEMONTRE et que l'on te menace d'attaque en diffamation ...

12.Posté par Nicolas H le 13/03/2008 08:04
Par rapport au commentaire de Yannis,
Je crois savoir que pour qu'il y ait materialisation d'une attaque en diffamation, il faut effectivement prouver un certain nombre de choses.
La définition de la diffamation peut être la suivante (d'après http://www.legalbiznext.com/droit/Diffamation-Injures-par-Murielle)
QUOTE
Elle est définie par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 comme " toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé ".
Selon cette même disposition, " la publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l’identification est rendue possible par les termes, discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés. "
Elle est punissable dès lors qu’elle est commise par tout moyen de communication audiovisuelle.
UNQUOTE

Même si un commentaire posté sur un site n'est pas diffamatoire au sens de la loi, si une personne se sent attaquée et qu'elle entamme une procédure, c'est quand même du temps et de l'argent de perdu pour la personne/société responsable du site.
Bien qu'étant dans son bon droit, le responsable du site se met quand même en danger.

Ma question : que faire pour éviter d'en arriver à une situation où chacun peut attaquer pour diffamation publique?
Si j'allais plus loin, est ce qu'il y a quelque chose qui, actuellement, m'empeche de:
1) poster anonymement un commentaire diffamatoire sur ma propre personne, depuis un cyber café par exemple (pour éviter de se faire identifier par un quelconque tracking d'adresse IP)

2) de faire constater rapidement par huissier de justice qu'un post diffamatoire a été publié sur un site

3) d'assigner le site pour diffamation publique

4) Potentiellement gagner de l'argent

Regardez un peu sur le Net ce que peut "rapporter" une assigation en diffamation publique... ça fait peur.
Je suis volontairement extrême dans mes propos mais j'aimerais que les choses soient claires. Je n'ai pas de solution car je ne suis ni juriste ni responsable de site mais je vois bien qu'il y a un risque pour tous les entreprenneurs ou animateurs de blogs...

13.Posté par Eric le 13/03/2008 08:44
Je le répète : le cas dont on parle ici ne concerne pas de la diffamation mais une atteinte à la vie privée : un acteur fricotte avec une nana people, c'est de notoriété publique, et le lien dans Fuzz ne fait que pointer sur un blog qui parle de cette relation. L'assignation est très claire, il n'est pas question de diffamation, le mec a tout simplement les boules que son idylle soit dévoilée au grand jour, c'est tout.

14.Posté par Arnaud VELTEN le 13/03/2008 09:24
> Eric Désolé , j'ai lu rapidement pensant que la réponse m'était faite à moi (snif snif no one love me)
Xcuse ;)

Par contre, l'Atteinte à la vie privée ...
Euh ...
En gros si je galoche une nana (mega top nice) dans la rue je choisit de le faire sur la voie public non ?
Si je fait quelque chose sur la voie public je m'expose donc aux regards donc au public
C'est bien moi qui prends le risque de m'exposer non ? ...
Donc ou est le soucis ?

Moi quand je sortait avec des bombes ca m'agacait aussi que les gars se retourne dessus
Meme si le mec se plantait en vélo ... dans un pot de fleurs ... (la c'est plus jouissif)

Si je vais dans cette logique toute personne qui dit avoir vue une star est punisable ...
Où est tu attaqué? sur le fait de donne le moyen d'avoir acces à une information ?

Dans ce cas faut interdire internet, les telephones portables Non ?

Comment ca s'appelle a oui la liberté

15.Posté par Erwan Le Morhedec le 13/03/2008 11:07
Ca existe, les avocats spécialisés. En tout cas, je pense qu'il faut prendre tout cela avec sérénité, même si c'est bien plus facile à dire lorsque l'on ne fait pas soi-même l'objet d'une procédure, mais on ne peut pas totalement exclure la tentation de faire pression par le dépôt d'une assignation. En l'occurrence, dans le cas d'Eric, et avec toutes les précautions nécessaires, sans avoir fait les recherches, j'aurais tendance à regarder du côté de la notion d'hébergeur, et de sa responsabilité limitée. L'hébergeur a un statut spécifique, et il est prévu une procédure particulière pour engager sa responsabilité : il faut notamment qu'une fois averti de la présence d'un message illicite, il n'ait pas réagi.

Je doute que cela aille trop loin, cette histoire.

16.Posté par Erwan Le Morhedec le 13/03/2008 11:33
Je dois modérer mon précédent commentaire, envoyé un peu rapidement, car effectivement les affaires Duperrin et Wikio interpellent. Pour autant, le fonctionnement de Fuzz se rapproche me semble-t-il bien davantage de celui de wikio que de celui de lespipoles.com.

17.Posté par Arnaud VELTEN le 13/03/2008 11:35
> Erwan
Bien d'accord avec toi, maintenant si la france veux pas devenir un pays sclerosé , et ou toute innovation est castré il serait bon que les pouvoirs publics prennent conscience de l'impact des législations castratrices pour les créateurs et c'est pas faute d'en parler depuis un momment :p

18.Posté par Erwan Le Morhedec le 13/03/2008 13:04
La loi aura toujours un train de retard sur le web, quoiqu'on fasse, quoiqu'on dise, parce que le web évolue encore plus vite que les autres secteurs économiques. C'est peut-être aussi une question (i) de technique législative : être capable de produire des textes contenant des principes suffisamment généraux pour pouvoir permettre une application à une situation imprévue (les évolutions du web) et (ii) un recours des juges à ce type de principes, ainsi qu'une bonne connaissance du secteur (qui peut, voire doit, passer par une bonne explication par les parties concernées et leurs avocats). Plus encore qu'à la loi, c'est à la jurisprudence d'évoluer. Le problème, c'est que, le temps de l'évolution, certains se font condamner. Et le fait de contribuer à la formation du Droit n'est je le crains qu'une maigre consolation pour eux.

19.Posté par Arnaud VELTEN le 13/03/2008 13:29
ERWAN >>

Attention: je jétes pas l'anathéme sur l'état ;)
A chaque fois que j'ai écrit à mes deputés ou sénateurs (locaux) dans une démarche citoyenne de à venir a titre gratuit leur expliqués les incidence qu'aurait le vote des loies qu'ils envisageaient de voté ... je n'ai pas eu de reponse ! ... Parcontre : Sur des sujets précis parcontre j'ai eu des réponses. (mais c'etait pas mon deputés, ni mon sénateur ...)

En france l'abus de droit existe.
Mais, le probleme est le fondement du fait de la requete
Celui qui a les moyens peu attaqué la personne de bonne foie qui n'as pas les moyens de se defendre ...
Les tribunnaux condanme t'il assez fermement les démarches abusives?

L'exemple type est celui du Corporatesquatting
dont chaqu'un des blogueur peu etre rapidement victime ...

Le fond du probléme ...
N'est t'il pas avant tout, que lors que l'on créer et l'on travaille a developper quelque chose dans l'interet des utlisateurs et pour maintenir le niveau de performance de la france en particulier dans les domaines de la communication.
L'erreur est humaine ...

Fuzz n'as jamais pour vocation, ou volonté de porté préjudice !
Alors bon faut arrété un peu ....




20.Posté par lolxl le 13/03/2008 22:53
Vous imaginez la porte ouverte, si la justice donne raison à cet acteur qui a déposé la plainte contre fuzz ?
L'acteur peut lancer lui-même des rumeurs qui le concernent, les poster lui-même sur les digg-like, et passer par la case justice pour toucher N x 30ke ? Un peu facile.
Courage.

21.Posté par philippe le 13/03/2008 23:46
Je crois sincerement, du moins je l'espere, que cette histoire ne pourra pas aller bien loin car il est clair que Eric n'est absolument pour rien la dedans.

Je vois mal la justice inculper Eric pour ce " délit " . Si tel était le cas, je pense qu'il pourrait y avoir un soulevement général mais surtout, on pourrait demander la fermeture de tous les journaux people qui se régale de ces histoires.

Les procés américains commencent à déteindre sur la France, espérons que la justice française ne prenne pas exemple sur la justice américaine

22.Posté par Arnaud VELTEN le 14/03/2008 08:55
>> Philippe

Bien d'accord avec toi ...

Mais des experiences récentes me font pensé qu'il faut étre trés ferme
Le risque de ne pas se mobiliser es celui de laisser des jurisprudences passées !
On peu faire un // en IE à avec le cas d'entrerpises ont été Hackées et qui n'ose pas en parler ...
Pour un probléme d'image ...



23.Posté par anna le 14/03/2008 09:59

24.Posté par Fanette le 21/03/2008 09:22
Il faut soutenir les blogueurs incriminés au maximum !!!

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